Aller au contenu

Mentions légales

Tosca consultants

Tosca consultants est une SARL au capital de 20 000 euros

Site externe - Nouvelle fenêtreSite internet de Tosca consultants

pixFL

pixFL est l'enseigne commerciale de Franck Letrouvé, travailleur indépendant

Site externe - Nouvelle fenêtreSite internet de pixFL

Propriété intellectuelle

Le site www.bibliothequesaccessibles.fr est la propriété de Tosca consultants et de pixFL.

Le présent site est une oeuvre dont Tosca consultants et pixFL sont les auteurs au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les textes, images et les graphiques ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de Tosca consultants, de pixFL ou de tiers ayant autorisé Tosca consultants et pixFL à les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel. Cela exclut tout usage à des fins publicitaires ou commerciales. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Tosca consultants et de pixFL est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Clause de non-responsabilité

Les informations présentes sur ce site web n'engagent pas contractuellement Tosca consultants et pixFL qui déclinent toute responsabilité sur les décisions qui pourraient être prises à partir de ces informations. Le contenu du site est susceptible de modification sans préavis.

Nous contacter

Nouvelle fenêtre de messageriePour nous contacter par courrier électronique

Nous suivre sur les réseaux sociaux

Marc Maisonneuve

(ISNI : 0000 0000 6305 7785), consultant senior, associé et gérant.

Site externe - Nouvelle fenêtreConsulter son CV, Consulter son compte Site externe - Nouvelle fenêtreGoogle+, son compte Site externe - Nouvelle fenêtreTwitter, son compte Site externe - Nouvelle fenêtreLinkedIn, son compte Site externe - Nouvelle fenêtreViadeo, son compte Site externe - Nouvelle fenêtreFacebook et son compte Site externe - Nouvelle fenêtreSlideShare

Franck Letrouvé

Consultant indépendant en accessibilité numérique

Site externe - Nouvelle fenêtreConsulter son CV, Consulter son compte Site externe - Nouvelle fenêtreGoogle+, son compte Site externe - Nouvelle fenêtreTwitter, son compte Site externe - Nouvelle fenêtreLinkedIn, son compte Site externe - Nouvelle fenêtreViadeo et son compte Site externe - Nouvelle fenêtreSlideShare

Page mise à jour le 6 octobre 2014


Pour aller plus loin